Auteur/autrice : Bandol Ambitions

Intervention de Marc Bayle, conseiller municipal d’opposition, lors du conseil municipal
du 4 février 2022

Le Débat d’Orientation Budgétaire

Sans méconnaitre le travail des rédacteurs de ce rapport, le groupe d’opposition ne parvient à vibrer d’émotion à sa présentation.

1 – Observations techniques

Ce rapport appelle, d’abord, des observations de nature technique.

a) – L’identification des dépenses liées au covid
D’abord, il semble nécessaire que soient identifiées dans les documents budgétaires les dépenses liées aux conséquences de la crise de la covid. Nous en avions parlé lors de la réunion de la commission des finances de lundi dernier. Ce point a été mis en œuvre, j’en prends acte, et je vous en remercie : à la page 12 du rapport figurent les mesures d’aides aux commerçants, d’un montant affiché de 227 298 € et des exos des taxes d’occupation du domaine public.
Mais le périmètre de ces dépenses peut, à mes yeux, être élargi :
– à toutes les dépenses liées directement à la crise : frais de nettoyage des bâtiments et des véhicules, achat de matériel de protection médicale pour les agents, aménagement de l’accueil du public ;
– au soutien aux tissus économiques et associatifs ;
– au soutien en matière sociale (je pense aux actions du CCAS) ;
– aux surcoûts induits sur les contrats de commande publique résultant des modifications des conditions économiques.
Plus fortement, il me semble souhaitable que les dépenses de fonctionnement et d’investissement relatives à la crise de la covid soient identifiées dans une annexe au compte administratif 2021, comme le permet la circulaire interministérielle du 24 aout 2020.

b) – La comparaison inopérante avec certaines communes limitrophes
Dans plusieurs rubriques du rapport, vous comparez la situation de Bandol aux communes limitrophes. A mes yeux, la comparaison avec celle du Beausset, commune de l’intérieur, n’est pas opérante, ainsi que celle de Sanary, du double de la population de Bandol. Seule la comparaison avec Saint-Cyr semble pertinente.

c) – Un rapport de rétrospective budgétaire plus que d’orientation budgétaire
Le rapport présente plusieurs tableaux budgétaires intitulés : « tableaux d’évolution prévisionnelle » (recettes réelles de fonctionnement, charges à caractère général, subventions, dépenses réelles de fonctionnement, capacité d’autofinancement, de désendettement, d’épargne, différents ratios). Or, ils prennent pour point de départ l’exercice 2014 et s’arrêtent à 2022. Le choix de cet exercice n’est pas neutre politiquement pour la majorité qui venait d’accéder aux responsabilités. Mais il serait plus sage d’intituler ces tableaux « tableaux d’évolution rétrospective » !
Votre rapport est plus un document de rétrospective budgétaire que DOB. En principe, les évolutions budgétaires rétrospectives s’effectuent sur une base triennale.

d)- Une appréciation plus mesurée doit être faite sur certains ratios
– Sur le poids des impôts locaux (page 13) : avec une majoration de 60 % de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires, il est difficile de revendiquer l’absence d’augmentation des taux d’imposition. Le poids des impôts locaux, de l’ordre de 1.305 € par habitant, reste fort comparé à celui de la moyenne nationale, de l’ordre de 507 € par habitant.
– Le coefficient de rigidité structurelle (54 %) des finances de la ville est supérieur de 5, 85% à la moyenne de la strate (51%), sans que le seuil d’alerte qui est de 65 % soit atteint. C’est un ratio important qui traduit les marges de manœuvre dont bénéficie la commune pour de nouvelles politiques.
– Sur le niveau des subventions (page 21) : de l’ordre de 370 000 € prévues en 2022, je m’interroge sur le degré de pertinence de la comparaison que vous faites avec les communes limitrophes à l’avantage de Bandol (139 €/hab. ; 88 €/hab. à Saint-Cyr ,94 €/hab. à Sanary). Ce ratio semble comprendre les subventions aux associations, mais aussi celles au CCAS, à la caisse des écoles. Il faudrait identifier les seules subventions aux associations pour établir une comparaison robuste, celle qui relèvent du compte 6574 «subventions aux assoc privées«.

2 – Observations sur le fond

Sur le fond ce rapport présente de sérieux points d’incertitude. Au point qu’il peut difficilement être qualifié de document d’orientation budgétaire !

a) – Cela a été rappelé dans la présentation : un DOB présente des orientations budgétaires, des engagements pluriannuels ainsi que la structure et la gestion de la dette. Or, il pointe lui-même des zones d’incertitude :
– un Plan Pluriannuel d’Investissement pas encore abouti (le rapport pointe lui-même page 22 son caractère incertain car en attente d’études de faisabilité) ;
– une révision du PLU qui n’est encore qu’à ses balbutiements ;
– des travaux sur le front de mer non finalisés, car en attente des décisions qui seront prises par les services de l’Etat et l’Autorité environnementale.

b) – Mais surtout, on ne voit pas encore la stratégie d’investissement de la Ville.
Je ne pense pas que vos travaux répondent encore aux observations critiques qu’avait faites récemment la CRC PACA, que je rappelle :
– défaut de stratégie d’investissement claire à moyen et long terme ;
– absence de PPI ;
– absence de d’outils de pilotage.
Mais s’il n’y a pas de précision donnée sur une stratégie de l’investissement de la collectivité, nous pouvons imaginer qu’il se résume au projet « Deferrari ». Qu’en est-il du centre-ville, des autres quartiers de la ville ?

L’établissement d’un PPI reste encore un objectif. Il s’avère pourtant nécessaire tant il donne, en se détachant du principe d’annualité, une vision prospective et synthétique des investissements sur la durée d’une mandature. Le tableau sur le PPI, présenté en page 22, a peut-être le mérite d’exister mais il est manifestement sommaire, qui fournit de manière lapidaire une liste de travaux. Il appellerait des explications sur chacun de ses items. Des précisions seraient aussi bienvenues sur le contenu et l’état d’avancement des études requises en ce moment pour son élaboration.
D’autant plus, si je ne me trompe pas, que les recrutements des directeurs décidés l’an dernier semblent avoir été conçus notamment pour répondre à l’expertise nécessaire pour confectionner ce type de plan.

Expression de l’opposition

« L’opposition fait toujours la gloire d’un pays. : les plus grands hommes d’un pays sont ceux qu’il met à mort. ».  Ernest Renan, Discours et Conférences, Calmann-Lévy, 1887.

Sans opposition, la démocratie est une coquille vide. La démocratie ne se vit que dans la confrontation entre une majorité et une minorité, c’est ce qui en fait à la fois la fragilité et la grandeur. Majorité et opposition sont liées par un pacte tacite. La majorité se doit de respecter la minorité opposante, sans orgueil mal placé ; l’opposition se doit de ne pas empêcher d’agir les gouvernants qui ont reçu mandat d’appliquer une politique par une majorité de citoyens électeurs.

Mais, pour autant, l’opposition, qui est, selon le mot du sociologue Jean Baechler, « une force en attente de pouvoir », est en droit de préparer et de prétendre à un changement d’orientation politique, d’exercer son devoir de critique, en approuvant les décisions municipales lorsqu’elles sont bien inspirées, et aussi de fournir des propositions alternatives aux choix municipaux de l’heure, dans la perspective d’une possible alternance. Elle exprime cet esprit critique et d’alternative en particulier lors des séances du conseil municipal et des commissions municipales où la loi impose sa présence.

La majorité actuelle, rompant avec une tradition bien établie, s’était opposée au début de son mandat, pour des motifs futiles et infondés, à ce que l’opposition dispose d’un siège au sein du conseil d‘administration de la SOGEBA. S’agissant d’un organisme dont chacun sait l’importance à Bandol, c’est plus qu’une mauvaise manière de la part de cet exécutif. Le message de l’opposition a certes du mal à passer dans une tribune d’une page au sein de ce journal municipal, tout entier dédié à l’exaltation narcissique de la majorité.

Les élus de l’opposition, comptables du soutien de près de la moitié de l’électorat bandolais lors du deuxième tour de l’élection municipale, ne pratiquent pas l’opposition systématique, et approuvent les décisions municipales lorsqu’elles vont dans le bon sens. En revanche, ils marquent, par exemple, leur détermination à s’opposer au projet de front de mer de la mairie, tant il leur paraît contrevenir à l’intérêt public de Bandol, dans tous les domaines : aménagement de l’espace, paysager, environnemental, mobilités, financier, juridique.

C’est donc avec enthousiasme et sens des responsabilités qu’ils continueront leur travail d’opposition et de préparation de l’avenir.

A quelques-uns, l’arrogance tient lieu de grandeur, l’inhumanité de fermeté
et la fourberie, … d’esprit »
Comprenne qui voudra !

Le recours de l’opposition n’a pas été jugé ! Il a hélas, été déclaré irrecevable.

Explications :
Seule la signification « à personne » d’une décision de justice fait courir les délais dans lesquels un recours peut être introduit.

En l’occurrence ces délais auraient courus en invoquant des significations imaginaires dont il n’a jamais été justifié ! Cherchez l’erreur ?

La pertinence de nos arguments n’a donc pu être entendu… peut-être le sera- t-elle d’une autre façon…. ( ? ) Mais de « l’arrogance du vainqueur à l’humiliation du vaincu il n’y a qu’un pas… »

Imaginer que le rejet du recours pour un problème de forme était préférable à un débat au fond relève déjà d’une forme de pensée singulière… Résolus d’en débattre sur le fond, nous avons perdu une chance d’obtenir l’infirmation d’une décision qui aurait rebattu les cartes. Sur ce sujet, Jean-Paul JOSEPH s’est livré à des commentaires affligeants avec ce style opportuniste qui lui appartient.

Monsieur JOSEPH ne doit pas oublier que, fort du mandat dont les Bandolais nous ont investi ( quelque 4000 supporters ), le groupe d’opposition dénoncera toutes initiatives de nature à porter atteinte aux intérêts essentiels de la Ville et des Bandolais.

Les Bandolais qui nous ont accordé leur confiance représente la moitié de l’électorat, que vous traitez avec mépris en tenant des propos dont l’insignifiance est pour le moins offensante !

Sans doute ignorez-vous le respect de l’adversaire, y préférant le dédain de la contradiction.

Si « le pouvoir doit se définir par la possibilité d’en abuser » ainsi que l’évoquait André MALRAUX au moins cet exercice aura été réussi !

                                                                                   L’Opposition

Foin des rodomontades acrimonieuses de la majorité municipale, il est utile de rappeler que le « droit au juge », principe de valeur constitutionnelle et conventionnelle, est ouvert également aux oppositions municipales

Je partage la déception de mes amis de Bandol Ambitions, auteurs de ce recours en annulation de l’élection municipale de Bandol qui vient d’être rejeté par le Conseil d’Etat pour un simple motif d’irrecevabilité. 

Pour autant, Bandol Ambitions, ses élus et ses sympathisants se sentent responsables devant près de la moitié des électeurs bandolais qui leur avaient accordé leur confiance.

En politique, il faut savoir durer et endurer. Le combat continue pour Bandol Ambitions qui constitue la seule, je dis bien la seule, force alternative à la majorité municipale actuelle.
Le risque est grand d’une vie publique bandolaise accaparée par le monolithisme de la communication municipale. L’opposition conjurera ce risque.

Nous faisons nôtre la devise de certaines anciennes municipalités « l’amitié dans les murs, la paix hors les murs ».

Marc Bayle
Conseiller municipal de Bandol

Bien sûr nous eûmes des orages…
NON, je ne chante pas la chanson de Jacques Brel, bien que dans la pensée, je le rejoins sur cette phrase.
Bandol Ambitions a traversé des orages mais le temps de la défaite, de l’absence, du pessimisme n’est pas venu.

OUI, Bandol Ambitions est toujours là, présente, la tête haute avec un chef de file toujours droit dans ses baskets, heu non…. Plutôt droit dans ses derbys ! Enfin, je chipote mais c’est juste pour vous faire sourire.
Sachez que tout est mis en œuvre pour faire entendre à chaque conseil municipal votre voix… Que dis-je !… vos voix, nos voix : les 47,47 % de la population de Bandol qui ont l’ambition toujours, de faire évoluer les choses dans la meilleure des directions.

Entre nous, l’histoire a débuté il n’y a pas si longtemps mais elle continue car nous avons tous à cœur l’avenir de Bandol. Nous sommes présents et restons à votre écoute.

Même si certains se gaussent et pensent que nous n’existons plus, même si d’autres se vantent de la saine et bonne gestion de la ville et ne cessent de clamer que tout va pour le mieux à Bandol, je reprendrai la chanson de Dalida :  » Paroles et paroles et encore des paroles « .

Un proverbe suédois dit «  Qui parle beaucoup dit rarement ce qui est bien « .
Entre nous, Bandol Ambitions parle peu mais parle bien.

Véronique Pagano

Expressions et positions du groupe d’opposition Bandol Ambitions

Délibérations 1 à 4 /
Projet de budget prévisionnel 2021

Il a été pointé la forte pression fiscale pesant sur le contribuable Bandolais qui est au-dessus de la moyenne de la strate : le ratio produit des impositions directes sur la population est de 724 € par habitant à Bandol contre 641 € pour la moyenne de la strate. Le produit des impositions est passé de près de 9 M€ en 2014 à près de 11 M€ aujourd’hui.

La stratégie budgétaire de l’actuelle municipalité, reposant sur l’autofinancement, avec cette fois-ci un regain pour le recours à l’emprunt autrefois décrié, est polarisée sur des investissements lourds sur le front de mer, hier sur le Quai de Gaulle, demain sur le projet du stade Deferrari, dont l’opposition conteste le bien-fondé pour des raisons environnementales, de sécurité, d’entrave aux mobilités.

Cette polarisation a entrainé quantitativement une contraction en volume d’investissement. La chambre régionale des comptes PACA a récemment pointé le sous-investissement de la commune de Bandol, inférieur aux moyennes départementales et régionales.

Le ratio dépenses d’équipement bruts rapporté à la population en euros par habitant en témoigne :

	2015	2016	2017	2018	2019 [1]
Bandol	25	94	124	138	347
Moyenne strate	369	366	259	267	266

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Qualitativement, ladite polarisation s’est faite au détriment des investissements du quotidien, ceux intéressant les autres quartiers de la ville (routes, mobilités, qualité de la vie, environnement culture, animation). À côté de la dette, il y a aussi ce qu’on appelle la « dette grise », celle qu’on a accumule sur la tête des générations futures en n ‘investissant pas sur les infrastructures vitales. Cette dette ne doit pas être perdue de vue.

Est également inscrit au budget 2021 le versement par la commune d’une indemnité de 1,650 M€ à la SOGEBA pour la résiliation du bail à construction de la Maison des Vins, alors que la Chambre Régionale des Comptes explique en détail dans son récent rapport, s’appuyant sur différentes  expertises ainsi que sur la jurisprudence du Conseil d’Etat, qu’un juste calcul de cette indemnité la fixe à 1,150 M€. Un écart de 500 000 €, au dépend des contribuables bandolais.

Les documents budgétaires ne font pas apparaitre clairement la politique de subventionnement extérieur, si ce n’est une allusion à la recherche de financement de travaux par des collectivités supra-communales.  Des précisions mériteront d’être apportées alors que l’Etat, comme la région Sud, a mobilisé des moyens importants pour soutenir l’investissement des collectivités.

Le groupe Bandol Ambitions a voté contre ce projet de budget.

Délibération 8 /
Taux des impositions directes

Le groupe Bandol Ambitions s’est abstenu compte tenu de la stabilité des taux.

Délibérations 9 à 23 /
Subventions aux associations

L’enveloppe consacrée aux subventions aux association s’établit à 316 710€, soit à un niveau inférieur aux exercices précédents (environ -10 %). Il est admissible qu’une diminution puisse résulter de la crise sanitaire et de l’interruption d’activités associatives. En revanche, Bandol Ambitions regrette le faible niveau des aides aux associations intervenant dans les domaines culturels (190 000 €) ou sportifs.
En outre, l’opposition marque ses regrets sur le refus de l’exécutif municipal de décliner ses propositions tendant à créer une commission de transparence sur les attributions de subvention et au recours aux conventions pluriannuelles.

 Le groupe Bandol Ambitions s’est abstenu sur cette délibération

Délibération 24 /
Création d’un emploi de directeur de la sécurité
sur le grade de chef de service de la police municipale

Bandol ambitions a relevé l’erreur de classement de cet emploi ressortissant au cadre d’emploi des chefs de service de police municipale de catégorie B et non pas de directeur de police municipale de catégorie A. Bandol ne peut avoir un emploi de niveau directeur de police municipale, n’ayant pas un effectif de plus de 20 agents municipaux, condition requise pour un emploi de directeur de police municipale.

Le groupe Bandol Ambitions s’est abstenu sur cette délibération.

Délibération 25 /
Convention de partenariat entre le Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (CAUE) du Var et la commune de Bandol de consultance architecturale 

Le groupe Bandol Ambitions a voté pour cette délibération.

Délibération 26 /
Signature d’un contrat de partenariat entre la commune de Bandol
et le bailleur social UNICIL
Projet de logements sociaux Le Panorama (le Bosquet)

Le groupe Bandol Ambitions a voté contre cette délibération, rejetant la méthode, ou plutôt l’absence de méthode, de la municipalité sur la gestion du dossier du Bosquet.

Délibération 27 /
Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT) sur la gestion des eaux pluviales urbaines
Rejet du Conseil municipal et adoption d’un principe de révision libre du montant de l’attribution de compensation

Le groupe Bandol Ambitions s’est abstenu sur cette délibération.

Délibérations 28 et 29 /
Modification du règlement intérieur
et composition pour la durée du mandat des comités de quartier

A l’instar de ce qui prévaut dans nombre de communes, les comités de quartier, outils de démocratie participative, doivent être libres dans leur organisation et leur fonctionnement et prennent généralement la forme d’association loi 1901. Le dispositif bandolais fait des comités de quartier un satellite de la municipalité.

Le groupe Bandol Ambitions a voté contre ces délibérations.

Marc Bayle
Conseiller municipal de Bandol

Nous, les membres et les élus de l’équipe de Bandol Ambitions

présentons aux Bandolaises et aux Bandolais

Nos Meilleurs Vœux

pour cette nouvelle année :

force, douceur, joie, santé et libertés retrouvées.

Seule force d’opposition municipale constructive, Bandol Ambitions continuera à peser dans le débat public local.

C’est la raison pour laquelle nous sommes toujours à l’écoute, disponibles pour échanger et porter ensemble ce projet municipal alternatif si important pour Bandol.

En attendant de nous retrouver, nous vous souhaitons à nouveau le meilleur pour 2021